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Conditions Newsletter

Conditions générales d'utilisation de la newsletter

Définitions

Newsletter : Une newsletter, ou lettre d'information ou info-lettre ou cyberlettre est un document d'information envoyé de manière périodique par courrier électronique (e-mail) à une liste de diffusion regroupant un ensemble des personnes préalablement inscrites.

E-mail de référence : Ceci représente votre adresse électronique. Nous utiliserons cette adresse afin de communiquer avec vous. Il faut que votre adresse électronique corresponde au format : Dit e-mailadres wordt beveiligd tegen spambots. JavaScript dient ingeschakeld te zijn om het te bekijken.

L’adresse que vous nous indiquez ne doit pas contenir d’espace et d’accent. Elle doit se terminer par un suffixe du type .com, .fr, .net ou autres indicatifs de pays.
Abonné : l’abonné est une personne physique ou morale qui a souscrit au service de la newsletter L'Ami Soleil. L’abonné a pris connaissance et accepté les présentes conditions générales d’utilisation.

Procédure d'abonnement

Le service de newsletter est entièrement gratuit. Toute décision prise par L'Ami Soleil qui serait de nature à avoir un effet sur la gratuité des dites newsletters entraînerait une information directe et préalable de l’abonné, et ce, afin que ce dernier émette son consentement quant à la souscription à un service de newsletter payant.

La procédure d’abonnement consiste en la simple inscription d’un e-mail de référence et d’un formulaire d’abonnement assorti de champs obligatoires afin de pouvoir valider l’enregistrement.

La validation du formulaire d’abonnement dans son ensemble entraîne l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des conditions générales d’utilisation de L'Ami Soleil.

Il peut s’avérer qu’une ou plusieurs adresses e-mail se soient introduites dans notre listing d’envoi par erreur. L'Ami Soleil ayant mis en place un système de désabonnement et de listes noires (Black list) afin que le client puisse se désinscrire à notre newsletter. L'Ami Soleil décline toutes responsabilités si un utilisateur non-inscrit reçoit la newsletter par erreur et ceci à plusieurs reprises. (Voir procédure de désabonnement)

Service offert

Les Newsletters sont envoyées de manière automatique aux abonnés. L’envoi peut être soit journalier, soit hebdomadaire et s’effectue par le biais de l’adresse e-mail de référence fournie par l’abonné.
Le contenu des newsletters est fourni par L'Ami Soleil et ne saurait être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes liées à l’utilisation des newsletters par les abonnés. Les newsletters sont en effet diffusées à titre d’information et ne sauraient être utilisées à d'autres fins. Elles peuvent contenir des informations de tous types : offres promotionnelles, informations générales sur le groupe L'Ami Soleil et ses partenaires, news, etc.

Procédure de désabonnement

Chaque abonné à la newsletter dispose d’une faculté de désabonnement ainsi que d’un droit d’accès et de modification quant aux informations nominatives le concernant, et ce, en vertu des dispositions des lois sur l'informatique et sur la liberté. L’abonné peut ainsi à tout moment se désabonner. L'Ami Soleil s’engage à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer la sécurité des bases de données d’informations nominatives.

Afin de vous déconnecter, deux solutions s’offre à vous :

  • Envoyer un e-mail à l’adresse suivante : iDit e-mailadres wordt beveiligd tegen spambots. JavaScript dient ingeschakeld te zijn om het te bekijken. - Informez nous de votre demande de désinscription, nous prendrons en charge votre demande dans les plus brefs délais.
  • Lorsque vous recevez une newsletter, cliquez sur le bouton situé dans le bas de l'email pour vous désinscrire de notre base de données. En cliquant sur ce lien, Mailjet retirera instantanément votre adresse de notre liste de contacts.

Dans le cas où une newsletter vous parviendrait malgré votre désinscription, n’hésitez pas à contacter notre service « informatique » via un de nos centres d’appels. Nous ferons tout notre possible pour ne pas reproduire cette action. L'Ami Soleil décline toute responsabilité, si vous n’avez pas entrepri toutes les possibilités pour vous désinscrire.

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